Mentions Légales

Thiziri wa l'meftah, située au Grenoble, est responsable du traitement des données personnelles collectées sur ce site.

Nous collectons des données personnelles telles que le nom, l'adresse e-mail, l'adresse postale, etc., uniquement dans le cadre de la fourniture de nos services et produits, et avec le consentement explicite de l'utilisateur.

Les données personnelles collectées sont utilisées dans le but de fournir nos services, de traiter les commandes, d'améliorer notre site et nos produits, et de communiquer avec nos utilisateurs.

En utilisant ce site, vous consentez à la collecte et au traitement de vos données personnelles conformément à notre politique de confidentialité.

Les données personnelles sont utilisées uniquement aux fins spécifiées lors de la collecte et sont protégées conformément aux lois sur la protection des données en vigueur.

Nous ne partageons pas vos données personnelles avec des tiers, sauf dans les cas prévus par la loi ou avec votre consentement explicite.

Vous avez le droit d'accéder à vos données personnelles, de les corriger, de les supprimer et de vous opposer à leur traitement. Pour exercer ces droits, veuillez nous contacter à tlm@bzformation.org.

Ce site utilise des cookies et d'autres technologies de suivi pour améliorer votre expérience de navigation et pour collecter des informations sur la manière dont vous utilisez le site.

Cette politique de confidentialité peut être mise à jour périodiquement pour refléter les changements dans nos pratiques en matière de confidentialité. Toute modification importante sera clairement indiquée sur cette page.

Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant notre politique de confidentialité, veuillez nous contacter à tlm@bzformation.org ou par courrier à Grenoble.

Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent la vente des services de création de sites web par KTB Web (ci-après "l'Entreprise"), à ses clients (ci-après "le Client"). Elles s'appliquent à toutes les commandes passées auprès de l'Entreprise pour la création de sites web, ainsi qu'à toute prestation associée, sauf accord spécifique écrit contraire.

Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes CGV et les accepter sans réserve au moment de la signature du contrat ou de la commande.

L'Entreprise propose la création de sites web sur mesure, comprenant :
- La conception et le développement du site.
- La mise en ligne et l’hébergement (si inclus dans le contrat).
- L'intégration de fonctionnalités spécifiques (selon les besoins du Client).
- La maintenance et les mises à jour éventuelles (si inclus dans le contrat).

Le Client reçoit un devis détaillé avant la validation de la commande. Le devis est valable pendant 30 jours à compter de sa date d'émission. La commande est considérée comme ferme et définitive dès la signature du devis ou du contrat, accompagnée du paiement de l’acompte requis.

Les tarifs sont précisés dans le devis et varient en fonction de la complexité du projet. Le prix total inclut le travail de développement, ainsi que toutes les fonctionnalités et services spécifiques demandés. Les tarifs sont exprimés en euros (€) et hors taxes (HT), sauf mention contraire.

Le paiement s’effectue selon les modalités suivantes :
- Un acompte de 30% est dû à la signature du contrat.
- Le solde est à régler à la livraison du site, après validation finale par le Client.
Le Client peut effectuer le paiement par virement bancaire, carte bancaire ou tout autre mode de paiement convenu avec l'Entreprise.

L'Entreprise s'engage à réaliser le site web dans un délai estimé et précisé dans le devis. Ce délai peut être affecté par des facteurs externes (retard de livraison des contenus par le Client, modifications fréquentes du projet, etc.). L’Entreprise informera le Client de tout retard significatif.

Le Client s’engage à fournir toutes les informations et documents nécessaires à la création du site web (textes, images, logos, etc.). Le Client est responsable du contenu qu'il fournit, notamment en ce qui concerne les droits d’auteur et la conformité légale.

L'Entreprise cède au Client les droits d’utilisation du site web créé une fois la totalité du paiement effectué. Cependant, les éléments techniques, les logiciels, et le code source restent la propriété exclusive de l'Entreprise, sauf mention contraire dans le contrat. Le Client ne peut vendre, transférer ou céder le site à des tiers sans l'accord préalable de l'Entreprise.

Une garantie de bon fonctionnement du site est fournie pour une période de 30 jours après la livraison. Cette garantie couvre uniquement les dysfonctionnements techniques liés à la création initiale du site et aux modifications éventuelles soumises par le Client. Des services de maintenance supplémentaires peuvent être proposés après cette période sous forme de contrat séparé.

L'Entreprise s'engage à garder confidentielles toutes les informations fournies par le Client dans le cadre de la prestation. De même, le Client s'engage à ne pas divulguer les informations confidentielles reçues de l'Entreprise.

En cas de résiliation anticipée du contrat par le Client, l'acompte versé reste acquis à l'Entreprise. Si la résiliation intervient de la part de l'Entreprise, les paiements effectués par le Client seront remboursés, déduction faite des frais engagés.

En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable. À défaut d’accord amiable, le tribunal compétent sera celui du siège social de l'Entreprise. Les présentes CGV sont régies par la législation française.

L'Entreprise se réserve le droit de modifier ces conditions générales de vente à tout moment. Les modifications seront notifiées au Client et s'appliqueront à toute nouvelle commande passée après cette notification.

Pour toute question ou réclamation concernant les CGV, le Client peut contacter le Vendeur par e-mail à tlm@bzformation.org ou par courrier à Grenoble.